Le Site de Présentation accessible notamment à partir de l’adresse neovote.com (« le Site ») est édité par Neovote SAS, société par actions simplifiée au capital de 111.000 euros, dont le siège social est situé 47 boulevard de Courcelles 75008 Paris, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 499510600 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR55499510600.
Le directeur de la publication est Monsieur Henri Ibgui, représentant d’un mandataire social de la SAS Neovote.
OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS
2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Email : abuse@ovh.net
Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de Neovote SAS, à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées.
L’Utilisateur du Site (« l’Utilisateur ») n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et les éléments qui le composent, ni reproduire ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de Neovote SAS.
Le Site est accessible en continu sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que Neovote SAS jugerait utile d’effectuer.
L’Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Neovote SAS ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations utilisées sur le Site, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.
L’Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du site et Neovote SAS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations par l’Utilisateur.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer un lien hypertexte vers le site et/ou une page quelconque du site et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et exprès de Neovote SAS.
Le Site ne recueille aucune donnée personnelle dans le cadre de son utilisation courante (consultation des pages).
Plus spécifiquement, le Site n’embarque aucun traceur publicitaire, lien de réseau social, captcha, formulaire et ne dépose aucun cookie lors de son utilisation courante.
Les serveurs d’hébergement sont paramétrés afin de rendre la consultation des pages du Site amnésique pour Neovote SAS.
Nos prestations ne visent qu’un objectif, assurer la réussite des scrutins qui nous sont confiés.
Nous mobilisons tous les moyens nécessaires, quelles que soient les circonstances.
Notre modèle forfaitaire permet à nos clients de planifier le coût de nos interventions.
Nous garantissons la fiabilité des systèmes de vote et la conformité de la documentation.