Collectivités territoriales
Expérience étendue
Neovote accompagne de nombreuses métropoles et collectivités dans la mise en place du vote de confiance.
Les équipes déploient des technologies et documentations éprouvées, couplées à une méthodologie de conduite du changement.
La solution est adaptée aux besoins des collectivités territoriales :
– Elections professionnelles du comité technique (CT), des commissions administratives paritaires (CAP)
et de la commission consultative paritaire (CCP)
– Elections du Conseil d’Administration (CA)
– Elections des membres du Conseil des Jeunes
– Elections des représentants des Conseils de Quartiers
En 2018, plus de 250 collaborateurs ont été mobilisés afin de répondre aux besoins simultanés de centaines d’établissements publics.
Neovote s’appuie sur les meilleures pratiques issues du vote de milliers de communes à l’aide des solutions Neovote, afin de développer une méthodologie dédiée aux besoins des collectivités.
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Pour approfondir
Alors que le décret n° 2014-793 du 9 juillet 2014 autorise la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique territoriale, une minorité de collectivités – régions, départements, villes et métropoles – ont eu recours au vote électronique lors des élections professionnelles de 2018.
Cette situation devrait évoluer en 2022, notamment à la faveur des facteurs suivants :
- les retours d’expérience positifs des structures ayant eu recours au vote électronique lors des élections de 2018 ;
- le recours, au deuxième semestre 2020, de nombreux centres de gestion départementaux au vote électronique à l’occasion des élections des représentants des communes et des établissements publics affiliés au sein de leurs conseils d’administration (souvent mises en œuvre avec Neovote) ;
- les évolutions préparant la mise en place des prochaines instances de représentation du personnel, dont le futur comité social territorial en remplacement du comité technique et du CHSCT ;
- la dynamique de généralisation du vote électronique soutenue par la direction générale de l'administration et de la fonction publique.
Forte d’une expérience étendue de la mise en œuvre du vote électronique dans la fonction publique territoriale, Neovote est d’ores et déjà mobilisée pour accompagner cette évolution.
Pour chaque projet qui lui est confié, Neovote désigne un consultant expérimenté, spécialiste des élections professionnelles et du vote électronique, chargé d’accompagner l’ensemble du processus électoral.
Principal interlocuteur du chef de projet désigné par la Collectivité, le consultant Neovote a notamment pour mission de :
- Créer le dossier correspondant aux élections dans l’application de Neovote ;
- Etablir le calendrier prévisionnel, dans le respect des délais applicables ;
- Conseiller la direction sur les choix fonctionnels et techniques à effectuer, les analyses à mener (choix du niveau d’objectif de sécurité, analyse d’impact), dans le respect des obligations légales et de l’état de l’art du vote électronique ;
- Proposer une décision administrative, un protocole d’accord préélectoral décrivant précisément les règles applicables aux scrutins ainsi que les modalités d’organisation et de mise en œuvre des élections, dans le respect des textes applicables ;
- Présenter le fonctionnement du système de vote aux acteurs internes ;
- Préparer et transmettre aux services concernés les trames des fichiers à établir ;
- Intégrer les données et les documents électoraux dans la solution de Neovote ;
- Etablir la notice d’information à l’attention des électeurs ;
- Organiser les tests préalables requis par les textes ;
- Assurer la formation des membres des bureaux de vote une fois ceux-ci désignés ;
- Tout au long du projet, s’assurer de l’intégrité et de la conformité des documents édités ;
- Alerter les responsables concernés de tout retard ou risque identifié ;
- Dans la perspective du scellement du système de vote puis du dépouillement, planifier les interventions de Neovote en assurant le niveau de présence attendu ;
- Le jour du scellement puis le jour du dépouillement, s’assurer du bon déroulement des opérations, avec le niveau d’accompagnement attendu de la part de Neovote.
Parallèlement, les équipes techniques de Neovote installent et paramètrent la plateforme de vote dédiée aux élections, prennent en charge la transmission des notices de vote à l’attention des électeurs selon les modalités prévues, mettent en place le support électeurs (accessible 7J/J et 24h/24 via un numéro vert dédié et un formulaire en ligne), supervisent le bon déroulement des opérations.
Le vote par correspondance peut être mise en œuvre parallèlement au vote par Internet. Dans ce cas, Neovote prend en charge l’édition du matériel de vote par correspondance, sa transmission aux électeurs, et accompagne ou prend en charge le dépouillement des votes par correspondance, ainsi que sa consolidation avec le vote par Internet. De même, l’impression et la transmission des professions de foi peuvent être prise en charge par Neovote.
Les procès-verbaux de résultats sont édités automatiquement, ainsi que les listes d’émargement, la liste des élus, la synthèse des résultats. L’archivage légal peut être pris en charge par Neovote (dans une infrastructure de coffre-fort électronique dédiée) ou assurée par l’Administration, dans ce dernier cas destinataires de CD-ROM non réinscriptibles préparés et transmis par Neovote.